Résultats de recherche : - Année du rapport: 2016, Thématique: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, Mot clé: opération d'intérêt national (OIN)

2 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Préfiguration d’un contrat partenarial d’intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas‐de‐Calais - Mission interministérielle d'appui à Jean-Louis SUBILEAU

  • HELARY, Jean-Louis

  • DUVAL, François

  • MARECHAL, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°010560-01

  • Accéder à la notice

  
• Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°008034-03

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1